Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 octobre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006873450
Texte parentLEGITEXT000006080278
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 octobre 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé, sont ajoutés les végétaux ci-après: Bryophytes Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr. Coussinet des bois. Phanérogames angiospermes 1. Monocotylédones: Erythronium dens-canis L. Dent de chien. 2. Dicotylédones: Carlina acanthifolia All. Carline à feuilles d'acanthe, chardousse. Carlina acaulis L. Carline acaule. Cyclamen purpurascens Miller. Cyclamen d'Europe. Doronicum plantagineum L. Doronic à feuilles de plantain. Hypericum nummularium L. Vulnéraire des Chartreux. Papaver rhaeticum Leresche. Pavot des Alpes. Potentilla nitida L. Potentille luisante.
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A modifié :
Arrêté du 13 octobre 1989 : art. 1er
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