Arrêté du 2 novembre 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 novembre 1992

IdentifiantLEGIARTI000006873452

Texte parentLEGITEXT000006080326

Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 novembre 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La liste des espèces fixée par l'article 2 de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire est complétée comme suit: I. - Sous les mots:

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