Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 novembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006873492
Texte parentLEGITEXT000006080413
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 novembre 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les tableaux figurant au chapitre D du règlement d'examen, objet de l'annexe II de l'arrêté du 31 juillet 1990 susvisé, sont remplacés par les suivants: Option Pont ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 01/12/1992 ...................................................... Option Machines ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 01/12/1992 ......................................................
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