Arrêté du 2 novembre 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 novembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006873494
Texte parentLEGITEXT000006080415
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 novembre 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Dans l'annexe II de l'arrêté du 9 septembre 1991 susvisé, au chapitre B (Examen par épreuves terminales), lire <<EP1, durée 3 h 30>>, au lieu de: <<3 heures>>.

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