Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 novembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006873496
Texte parentLEGITEXT000006080415
Référencearticle 3 de l'arrêté du 2 novembre 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - Dans la même annexe, remplacer le tableau Détail des épreuves par le suivant: D. - Détail des épreuves ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 01/12/1992 ......................................................
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.