Décret n° 92-1246 du 30 novembre 1992 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 15 décembre 2000.

TexteDécret n° 92-1246 du 30 novembre 1992
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006469783
Texte parentLEGITEXT000006080420
Référencearticle ANNEXE du décret n° 92-1246 du 30 novembre 1992 (version du 15 décembre 2000)Légifrance →

1. PERSONNELS DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE

2. Professeurs des écoles (décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié).

3. Professeurs certifiés (décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié).

4. Professeurs agrégés (décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié).

5. Professeurs d'éducation physique et sportive (décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié).

6. Conseillers principaux d'éducation (décret n° 70-738 du 12 août 1970 modifié).

7. Conseillers d'orientation-psychologues et directeurs de centre d'information et d'orientation (décret n° 91-290 du 20 mars 1991).

8. professeurs de lycée professionnel (décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992) ;

9. Personnels d'enseignement supérieur : professeurs, professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (décret n° 88-651 du 6 mai 1988 modifié).

10. PERSONNELS DE SANTÉ

11. Médecins de l'éducation nationale (décret n° 91-1195 du 27 novembre 1991).

12. PERSONNELS DE DOCUMENTATION

13. Secrétaire de documentation de l'éducation nationale (décret n° 96-533 du 14 juin 1996).

14. Personnels de laboratoire

15. Technicien de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère chargé de l'éducation nationale (décret n° 96-273 du 26 mars 1996 modifié).

16. Aide technique de laboratoire des établissements d'enseignement (décret n° 92-980 du 10 septembre 1992 modifié).

17. Aide de laboratoire des établissements d'enseignement (décret n° 92-980 du 10 septembre 1992 modifié).

18. Agent technique de laboratoire des établissements d'enseignement (décret n° 92-980 du 10 septembre 1992 modifié).

19. PERSONNELS TECHNIQUES ET OUVRIERS

20. Technicien de l'éducation nationale (décret n° 91-462 du 14 mai 1991 modifié).

21. Maître ouvrier des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (décret n° 91-462 du 14 mai 1991 modifié).

22. Ouvrier professionnel des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (décret n° 91-462 du 14 mai 1991 modifié).

23. Ouvrier d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (décret n° 91-462 du 14 mai 1991 modifié).

24. PERSONNELS DES BIBLIOTHEQUES

25. Bibliothécaires (décret n° 92-29 du 9 janvier 1992).

26. Bibliothécaires adjoints spécialisés (décret n° 92-30 du 9 janvier 1992).

27. Bibliothécaires adjoints (décret n° 95-120 du 2 février 1995 modifié).

28. Inspecteurs de magasinage (décret n° 88-646 du 6 mai 1988 modifié).

29. Magasiniers en chef (décret n° 88-646 du 6 mai 1988 modifié).

30. Magasiniers spécialisés (décret n° 88-646 du 6 mai 1988 modifié).

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