Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 février 1993
IdentifiantLEGIARTI000006927543
Texte parentLEGITEXT000006081282
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 février 1993Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les articles 1er et 4 de l’arrêté du 16 juillet 1980 sont modifiés comme suit : L Le deuxième alinéa de l’article 1er devient : « Les tiges-cuisine, telles que définies à l’article 2 (2°) de l’arrêté du 2 août 1977 modifié,... ». (Le reste sans changement.) 2. À l’article 4, les mots : « cités de l’article 3 » sont remplacés par : « visés à l’article 2. »
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