Arrêté du 10 mars 1993 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 mars 1993
IdentifiantLEGIARTI000006928761
Texte parentLEGITEXT000006081531
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mars 1993Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L’annexe I à l’arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifiée comme suit : « Il est ajouté à cette liste, entre les disciplines Chirurgie et Médecine, une discipline Radiologie et imagerie médicale comportant deux spécialités : la médecine nucléaire et la radiologie. « De même, il est ajouté, dans la discipline Médecine, après la spécialité Médecine polyvalente, une spécialité Médecine polyvalente gériatrique. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006928761, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.