Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les annexes de l’arrêté du 13 février 1992 susvisé concernant la liste et les conditions d’incorporation des additifs destinés à l’alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu’il suit : ANNEXE I 1. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), les libellés des dispositions E 161 h « Zéaxanthine » et E 161 i « Citranaxanthine » sont remplacés par les indications suivantes : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309. 2. A la partie G (Agents conservateurs) : a) Les libellés des positions E 200 « Acide sorbique », E 201 « Sorbate de sodium », E 202 « Sorbate de potassium », E 203 « Sorbate de calcium », E 214 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyle » et E 215 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyl-sodium » sont remplacés par les indications suivantes : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309. b) La position suivante et ajoutée : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310. c) Sous la position E 285 « Formiate d’ammonium », les indications figurant dans la colonne « Numéro C.E.E. » sont remplacées par les indications suivantes : « E 295 ». 3. A la partie 1 (Oligo-éléments) a) Sous la position E 1 « Fer-Fe », les indications figurant dans la colonne « Autres dispositions » sont supprimées en ce qui concerne la teneur en fer. b) Le libellé de la position E 2 « Iode-I » est remplacé par le libellé suivant : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310. ANNEXE II 1. A la partie A (Antibiotiques) : a) Sous la position n° 22 « Avoparcine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée : - par celle du « 7 avril 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Agneaux dès le début de la rumination, à l’exception des agneaux qui pâturent » et ; - par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Vaches laitières ». b) Sous la position n° 28 « Avilamycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie « Poulets d’engraissement ». c) Sous la position n° 29 « Efrotomycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30 novembre 1993 » au regard des catégories d’animaux « Porcelets » et « Porcs ». 2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) : a) La position n° 16 « Méticlorpindol/méthylbenzoquate » est supprimée. b) La date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » pour les positions suivantes : N° 22 Robenidine ; N° 23 Narasin/Nicarbazine ; N° 24 Diclazuril. 3. A la partie G (Agents conservateurs), la position n° 20 « Acide méthylpropionique » est supprimée.