Article abrogé, en vigueur du 21 août 2005 au 24 mai 2006.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°93-1093 du 15 septembre 1993
RattachementTITRE Ier : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE.
IdentifiantLEGIARTI000006440603
Texte parentLEGITEXT000006082687
Référencearticle 2 du décret n°93-1093 du 15 septembre 1993 (version du 21 août 2005)Légifrance →
1. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes :
2. Série S.M.S. (Sciences médico-sociales) ;
3. Série S.T.I. (Sciences et technologies industrielles) ;
4. Série S.T.L. (Sciences et technologies de laboratoire) ;
5. Série S.T.G. (Sciences et technologies de la gestion) ;
6. Série S.T.A.E. (Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement) ;
7. Série S.T.P.A. (Sciences et technologies du produit agro-alimentaire).
8. Chacune de ces séries peut comprendre différentes spécialités et options. Celles relatives aux séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.G. sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.
9. Celles relatives aux séries S.T.A.E. et S.T.P.A. sont fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'agriculture.
Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 24 mai 2006 (décret n° 2006-583 du 23 mai 2006) : il est aujourd'hui l'article D336-3 du Code de l'éducation.
Aller plus loin
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