Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000018042742
Texte parentLEGITEXT000018042738
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 janvier 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Pour 2008, est ajoutée au tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 2005 susvisé la ligne suivante :
2. ESPÈCES
3. DATES DE FERMETURE
4. Oie cendrée, oie des moissons,
oie rieuse.
5. 10 février
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 janvier 2005 : art. 1
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