Arrêté du 11 février 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 mars 2008.

TexteArrêté du 11 février 2008
IdentifiantLEGIARTI000018301081
Texte parentLEGITEXT000018301071
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 février 2008 (version du 14 mars 2008)Légifrance →

1. A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 24 novembre 1967

3. Art. 2-1, Art. 4, Art. 5, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

4. Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté.

5. Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté.

6. Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

7. Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

8. Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté.

9. Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018301081, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.