Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 mars 2008
IdentifiantLEGIARTI000018399435
Texte parentLEGITEXT000018399430
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 mars 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I de l'arrêté du 11 juillet 2006 susvisé est modifiée comme suit :
2. L'intitulé du cycle de la formation spécialisée « Ingénieur d'affaires-chef de projet » est remplacé par l'intitulé suivant :
3. « Manager de grands projets industriels internationaux. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 juillet 2006 : art. Annexe
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