Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 mars 2008
IdentifiantLEGIARTI000018573705
Texte parentLEGITEXT000018573688
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 mars 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 6 de l'arrêté du 16 décembre 2004 susvisé, les mots : « Remontées mécaniques 2 ― conception générale des téléphériques ― Fascicule du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés » sont remplacés par les mots : « Guide technique du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ― Remontées mécaniques 2 ― Conception générale des téléphériques ― Version du 29 janvier 2008 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 décembre 2004 : art. 6
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