Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 mars 2008
IdentifiantLEGIARTI000018607612
Texte parentLEGITEXT000018607610
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 mars 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 6 mars 2008 susvisé :
2. La mention suivante est insérée après le tableau figurant à l'article 1er :
3. « (1) Variété à haute teneur en acide oléique ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 6 mars 2008 : art. 1
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