Arrêté du 3 mars 2008 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 mars 2008
IdentifiantLEGIARTI000018646815
Texte parentLEGITEXT000018646812
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 mars 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau annexé à l'arrêté du 26 décembre 2007susvisé, les mentions :

2. SERVICES OU DIRECTIONS

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

5. Chef du bureau de la nationalité.

6. Marseille

7. Directeur des personnels et des relations sociales.

8. Centre-Ouest

9. Directeur des ressources humaines.

10. Lyon

11. Directeur administratif.

12. sont remplacées par les mentions suivantes :

13. SERVICES OU DIRECTIONS

14. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

15. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

16. Chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage.

17. Zone de défense Sud

18. Directeur des personnels et des relations sociales.

19. Zone de défense Ouest

20. Directeur des ressources humaines.

21. Zone de défense Sud-Est

22. Directeur des ressources humaines.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 décembre 2007 Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018646815, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.