Arrêté du 23 avril 2008 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 mai 2008.

TexteArrêté du 23 avril 2008
IdentifiantLEGIARTI000018778620
Texte parentLEGITEXT000018778614
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 avril 2008 (version du 9 mai 2008)Légifrance →

1. La liste des crustacés mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :

2. Astacus astacus : écrevisse à pieds rouges.

3. Austropotamobius pallipes : écrevisse à pieds blancs.

4. Austropotamobius torrentium : écrevisse des torrents.

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