Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 mai 2008
IdentifiantLEGIARTI000018842751
Texte parentLEGITEXT000018842748
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 mai 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième alinéa de la première section intitulée « 1. Armée de mer » de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est remplacé comme suit :
2. « ― commandos " Jaubert ”, " Trepel ”, " de Penfentenyo ”, " de Montfort ”, " Hubert ” et " Kieffer ”. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1
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