Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 octobre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-Dans le premier tiret de l'article 4, le terme : « classiques » est remplacé par le terme : « conventionnels » et les termes : « NF S 31-009 Sonomètres » sont remplacés par les termes : « NF EN 61672-1 ».
3. II.-Dans le deuxième tiret de l'article 4, les termes : « NF S 31-109 Sonomètres intégrateurs » sont remplacés par les termes : « NF EN 61672-1 ».
4. III.-Dans le troisième tiret de l'article 4, le terme : « classique » est remplacé par le terme : « conventionnel ».
5. IV.-Le dernier alinéa de l'article 4 est supprimé.
6. V.-Dans le premier alinéa de l'article 6, les termes : « NF S 31-139 Calibreurs acoustiques » sont remplacés par les termes : « NF EN 60942 ».
7. VI.-Le deuxième alinéa de l'article 6 est supprimé.
8. VII.-Dans le premier alinéa de l'article 7, les termes : « NF C 97-010 Filtres de bandes d'octave, de demi-octave et de tiers d'octave destinés à l'analyse des bruits et vibrations » sont remplacés par les termes : « NF EN 61260 ».
9. VIII.-Dans l'article 10, il est ajouté après les termes : « aux résultats d'essais » les termes : «, conformes à la norme NF EN 61672-2, ».
10. IX.-Le quatrième alinéa de l'article 18 est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 octobre 1989 : art. 4, art. 6, art. 7, art. 10, art. 18