Décret n°69-930 du 14 octobre 1969 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 16 octobre 1969.

TexteDécret n°69-930 du 14 octobre 1969
Rattachement
Annexe III. — Ecoles d'ingénieurs constituant des unités d'enseignement et de recherche groupées en instituts nationaux polytechniques
  1. Annexes
  2. Annexe III. — Ecoles d'ingénieurs constituant des unités d'enseignement et de recherche groupées en instituts nationaux polytechniques
IdentifiantLEGIARTI000019122164
Texte parentLEGITEXT000019122112
RéférenceArticle sans numéro du décret n°69-930 du 14 octobre 1969 (version du 16 octobre 1969)Légifrance →

1. 1. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Grenoble groupant :

2. Ecole nationale supérieure d'électronique et radio-électricité de Grenoble.

3. Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble.

4. Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble.

5. Ecole nationale supérieure d'hydraulique de Grenoble.

6. Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.

7. 2. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Nancy groupant :

8. Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy.

9. Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy.

10. Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy.

11. Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy.

12. Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.

13. 3. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Toulouse groupant :

14. Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse.

15. Ecole nationale supérieure d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse.

16. Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse.

17. Institut du génie chimique de Toulouse.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019122164, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.