Textes › Arrêté du 2 juillet 2008 › Article Annexe III
Arrêté du 2 juillet 2008 · Article
Article abrogé , en vigueur du 19 juillet 2008 au 10 mars 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
Texte Arrêté du 2 juillet 2008
Rattachement Annexe
Identifiant LEGIARTI000019212932
Texte parent LEGITEXT000019211164
Référence article Annexe III de l'arrêté du 2 juillet 2008 (version du 19 juillet 2008)copier Légifrance →
1. LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD
2. N° ..........
3. Devise :........... Numéro européen d'identification :..................
4. Temps de navigation
DATE
BATEAU
CONDUCTEUR
ÉQUIPAGE (nombre de personnes à bord)
Début de navigation
Fin de navigation
Nom
Prénom
N° du certificat de capacité
Heure
Lieu/voie d'eau
Heure
Lieu/voie d'eau
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