Arrêté du 2 juillet 2008 · Article

Article Annexe III

Article abrogé, en vigueur du 19 juillet 2008 au 10 mars 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 juillet 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000019212932
Texte parentLEGITEXT000019211164
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 2 juillet 2008 (version du 19 juillet 2008)Légifrance →

1. LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD

2. N° ..........

3. Devise :........... Numéro européen d'identification :..................

4. Temps de navigation

DATE

BATEAU

CONDUCTEUR

ÉQUIPAGE
(nombre de personnes
à bord)

Début de navigation

Fin de navigation

Nom

Prénom

N° du certificat de capacité

Heure

Lieu/voie d'eau

Heure

Lieu/voie d'eau

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019212932, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.