Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000019276583
Texte parentLEGITEXT000019276575
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 juillet 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième alinéa du 2° de l'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Un enseignement optionnel d'épigraphie, de numismatique ou d'héraldique peut être suivi par les élèves. Les examens concernant les cours d'héraldique et de numismatique peuvent donner des points de bonus indépendamment de la spécialité. Les examens concernant les cours d'épigraphie ne donnent des points de bonus que s'ils sont en rapport avec le cours de spécialité. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 4
Aller plus loin
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