Article 1 LEGIARTI000019276579
1. L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er août 2008
NatureArrêté
Signé le25 juillet 2008
Publié le1er août 2008
Articles7 articles en vigueur
NORMCCF0817807A
IdentifiantLEGITEXT000019276575
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 3, 20 et 21 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2002 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 2 juillet 2008 ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000019276581
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 1
Article 3 LEGIARTI000019276583
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 4
Article 4 LEGIARTI000019276585
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 25, art. 26, art. 27
Article 5 LEGIARTI000019276587
1. A modifié les dispositions suivantes
2. Arrêté du 16 juillet 2002
3. Art. 25
Article 6 LEGIARTI000019276589
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 26, art. 28, art. 27, art. 30, art. 31, art. 29, art. 32, art. 26-1
Article 7 LEGIARTI000019276591
1. La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 juillet 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des musées de France, M.-C. Labourdette
Textes cités liens · DILA2
arrêté du 16 juillet 2002
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 1er août 2008).