Texte publié au Journal officiel
1. Les dates d'ouverture de la chasse mentionnées au tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 24 mars 2006 susvisé, dans la colonne : Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement » sont modifiées ainsi qu'il suit :
2. ESPÈCES
3. DATES D'OUVERTURE Ouverture anticipée Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement
4. Oies
5. Oie cendrée
6. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
7. Oie des moissons
8. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
9. Oie rieuse
10. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
11. Canards de surface
12. Canard chipeau
13. 15 septembre à 7 heures
14. Canard colvert
15. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
16. Canard pilet
17. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
18. Canard siffleur
19. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
20. Canard souchet
21. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
22. Sarcelle d'été
23. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
24. Sarcelle d'hiver
25. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
26. Canards plongeurs
27. Eider à duvet
28. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
29. Fuligule milouin
30. 15 septembre à 7 heures
31. Fuligule milouinan
32. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
33. Fuligule morillon
34. 15 septembre à 7 heures
35. Garrot à œil d'or
36. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
37. Harelde de Miquelon
38. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
39. Macreuse noire
40. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
41. Macreuse brune
42. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
43. Nette rousse
44. 15 septembre à 7 heures
45. Rallidés
46. Foulque macroule
47. 15 septembre à 7 heures
48. Poule d'eau
49. 15 septembre à 7 heures
50. Râle d'eau
51. 15 septembre à 7 heures
52. Limicoles
53. Barge à queue noire
54. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
55. Barge rousse
56. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
57. Bécasseau maubèche
58. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
59. Bécassine des marais
60. Premier samedi d'août à 6 heures (***)
61. Bécassine sourde
62. Premier samedi d'août à 6 heures (***)
63. Chevalier aboyeur
64. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
65. Chevalier arlequin
66. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
67. Chevalier combattant
68. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
69. Chevalier gambette
70. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
71. Courlis cendré
72. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
73. Courlis corlieu
74. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
75. Huîtrier pie
76. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
77. Pluvier doré
78. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
79. Pluvier argenté
80. Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures
81. Vanneau huppé
82. 15 octobre
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mars 2006 : art. 2