Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 août 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000019373517
Texte parentLEGITEXT000019373512
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 août 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E S
A N N E X E I
ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE
2. Vous pouvez consulter le tableau dans le
3. JO n° 195 du 22 / 08 / 2008 texte numéro 18
4. Vous pouvez consulter le tableau dans le
5. JO n° 195 du 22 / 08 / 2008 texte numéro 18
6. Vous pouvez consulter le tableau dans le
7. JO n° 195 du 22 / 08 / 2008 texte numéro 18
8. A N N E X E I I
BARÈME DES POINTS SUPPLÉMENTAIRES (1)
9. Vous pouvez consulter le tableau dans le
10. JO n° 195 du 22 / 08 / 2008 texte numéro 18
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 mars 2006 Divisions : Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II
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