Article 1 LEGIARTI000019373521
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 août 2008
NatureArrêté
Signé le20 août 2008
Publié le22 août 2008
Articles11 articles en vigueur
NORDEFH0813828A
IdentifiantLEGITEXT000019373512
Le ministre de l'éducation nationale, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la défense,
Vu le code de l'éducation (partie réglementaire), notamment le chapitre V du titre II du livre III ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000019373523
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006
Divisions : Art. 4 bis
Article 3 LEGIARTI000019373537
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 5
Article 4 LEGIARTI000019373519
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 7
Article 5 LEGIARTI000019373525
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 10
Article 6 LEGIARTI000019373535
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 11
Article 7 LEGIARTI000019373527
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006 : art. 16
Article 8 LEGIARTI000019373531
1. L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Article 9 LEGIARTI000019373533
1. L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
Article 10 LEGIARTI000019373529
1. Le présent arrêté prend effet à la rentrée scolaire 2008 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000019373517
A modifié :
- Arrêté du 21 mars 2006
Divisions : Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II
Fait à Paris, le 20 août 2008.
Le ministre de la défense, Hervé Morin Le ministre de l'éducation nationale, Xavier Darcos La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse
Textes cités liens · DILA2
arrêté du 21 mars 2006
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 août 2008).