Arrêté du 11 août 2008 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 août 2008
IdentifiantLEGIARTI000019374129
Texte parentLEGITEXT000019374123
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 août 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 5 janvier 2005 susvisé est modifié comme suit : I.-A l'article 1er et à l'article 2, les termes : « qualification STD » sont remplacés par les termes : « qualification FSTD ». II.-L'article 1er est complété par les termes suivants : «, également appelé " simulateur d'entraînement au vol (dit FSTD) ” ». III.-Le tableau de l'article 2 est remplacé par le tableau suivant :

2. CATÉGORIE DE SIMULATEUR d'entraînement au vol

3. CONDITIONS TECHNIQUES générales

4. Simulateurs de vol sur avion (FFS).

5. Code commun de référence

6. Systèmes d'entraînement au vol sur avion (FTD).

7. Systèmes d'entraînement aux procédures de vol et de navigation sur avion (FNPT).

8. « JAR FSTD A. ― ― Simulateur d'entraînement au vol sur avion »

9. Systèmes basiques d'entraînement aux instruments (BITD).

10. Simulateurs de vol sur hélicoptère (FFS).

11. Code commun de référence

12. Systèmes d'entraînement au vol sur hélicoptère (FTD).

13. Systèmes d'entraînement aux procédures de vol et de navigation sur hélicoptère (FNPT).

14. « JAR FSTD H. ― ― Simulateur d'entraînement au vol sur hélicoptère »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 janvier 2005 : art. 1, art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019374129, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.