Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E I.-LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS I-1. Espèce bovine
2. NOM DE L'ORGANISME
3. FORME JURIDIQUE
4. ADRESSE
5. NOM DE LA (DES) race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé
6. DATE D'ENTRÉE en vigueur de l'agrément
7. DATE DE FIN de validité de l'agrément
8. Charolais France.
9. Groupement d'intérêt économique.
10. 8, rue de Lourdes, BP 222, Nevers.
11. Charolaise
12. 1er janvier 2008
13. 30 juin 2014
14. Groupe gascon.
15. Association (loi 1901).
16. 09100 Villeneuve-du-Paréage.
17. Gasconne
18. 1er janvier 2008
19. 30 juin 2014
20. Organisme de sélection de la race bovine montbéliarde.
21. Association (loi 1901).
22. 4, rue des Epicéas, 25640 Roulans.
23. Montbéliarde
24. 1er janvier 2008
25. 30 juin 2014
26. Organisme de sélection de la race bovine vosgienne.
27. Association (loi 1901).
28. Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine.
29. Vosgienne
30. 1er juillet 2008
31. 30 juin 2014
32. Institut de l'élevage.
33. Association (loi 1901).
34. Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
35. Armoricaine, béarnaise, bleue de Bazougers, bordelaise, canadienne, casta, ferrandaise, froment du Léon, hérens, lourdaise, maraîchine, mirandaise, nantaise, saosnoise, Villard de Lans
36. 1er juillet 2008
37. 30 juin 2011
38. Organisme de sélection de la race prim'Holstein.
39. Association (loi 1901).
40. Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12.
41. Prim'Holstein
42. 1er juillet 2008
43. 30 juin 2014
44. Groupe salers évolution.
45. Association (loi 1901).
46. Maison de la salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers.
47. Salers
48. 1er juillet 2008
49. 30 juin 2014
50. Unité pour la race aubrac.
51. Association (loi 1901).
52. Mairie de Laguiole, 12210 Laguiole.
53. Aubrac
54. 1er juillet 2008
55. 30 juin 2014
56. France blonde d'Aquitaine sélection.
57. Association (loi 1901).
58. Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, 47002 Agen Cedex.
59. Blonde d'Aquitaine
60. 1er juillet 2008
61. 30 juin 2014
62. France Limousin sélection.
63. Association (loi 1901).
64. Lanaud, 87220 Boisseuil.
65. Limousine
66. 1er juillet 2008
67. 30 juin 2014
68. Bazadaise sélection.
69. Association (loi 1901).
70. Maison du Goba, 33430 Bazas.
71. Bazadaise
72. 1er juillet 2008
73. 30 juin 2014
74. Union bleue du Nord.
75. Association (loi 1901).
76. Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
77. Bleue du Nord
78. 1er juillet 2008
79. 30 juin 2014
80. Union rouge flamande.
81. Association (loi 1901).
82. Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
83. Rouge flamande
84. 1er juillet 2008
85. 30 juin 2014
86. Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB).
87. Association (loi 1901).
88. Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité.
89. Brahman
90. 1er juillet 2008
91. 30 juin 2014
92. Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine créole (UPRA créole).
93. Association (loi 1901).
94. Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault.
95. Créole
96. 1er juillet 2008
97. 30 juin 2014
98. UNSPRA parthenaise.
99. Association (loi 1901).
100. Maison de l'agriculture, BP 80004, 79231 Prahecq Cedex.
101. Parthenaise
102. 1er juillet 2008
103. 30 juin 2014
104. Association des éleveurs français de taureaux de combat.
105. Association (loi 1901).
106. Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
107. Race de combat
108. 1er juillet 2008
109. 30 juin 2014
110. Livre généalogique de la raço di biòu.
111. Association (loi 1901).
112. Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
113. Raço di biòu
114. 1er juillet 2008
115. 30 juin 2014
116. OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu).
117. Association (loi 1901).
118. 5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle.
119. Blanc bleu
120. 1er juillet 2008
121. 30 juin 2014
122. Brune génétique services.
123. Union de coopératives agricoles à capital variable.
124. 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
125. Brune, jersiaise
126. 1er juillet 2008
127. 30 juin 2014
128. Simmental France.
129. Union de coopératives agricoles.
130. 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath.
131. Simmental française
132. 1er juillet 2008
133. 30 juin 2014
134. Union bretonne pie noire.
135. Association (loi 1901).
136. 5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex.
137. Bretonne pie noire
138. 1er juillet 2008
139. 30 juin 2014
140. I-2. Espèce ovine
141. NOM DE L'ORGANISME
142. FORME JURIDIQUE
143. ADRESSE
144. NOM DE LA (DES) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé
145. DATE D'ENTRÉE en vigueur de l'agrément
146. DATE DE FIN de validité de l'agrément
147. GEODE.
148. Coopérative agricole.
149. 1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex.
150. Berrichon de l'Indre, berrichon du Cher, charmoise, clun forest, dorset down, est à laine Mérinos, finnoise, hampshire, romanov, rouge de l'Ouest, solognote, suffolk
151. 1er juillet 2008
152. 30 juin 2014
153. Unité pour la race lacaune (UPRA Lacaune).
154. Association (loi 1901).
155. Maison de l'agriculture, carrefour de l'Agriculture, 12000 Rodez.
156. Lacaune lait, lacaune viande, caussenarde des garrigues, raïole, rouge du Roussillon
157. 1er juillet 2008
158. 30 juin 2014
159. Coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise (CAPEL).
160. Coopérative agricole.
161. 267, avenue Pierre-Semard, 46000 Cahors Cedex 9.
162. Causses du Lot
163. 1er juillet 2008
164. 30 juin 2014
165. Races ovines des massifs sélection (ROM Sélection).
166. Association (loi 1901).
167. Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes.
168. Bizet, blanc du Massif central, grivette, limousine, noir du Velay, rava
169. 1er juillet 2008
170. 30 juin 2014
171. Société coopérative agricole mouton vendéen.
172. Coopérative agricole.
173. Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon.
174. Mouton vendéen
175. 1er juillet 2008
176. 30 juin 2014
177. Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées.
178. Association (loi 1901).
179. Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp.
180. Basco-béarnaise, manech noire, manech rousse
181. 1er juillet 2008
182. 30 juin 2014
183. Organisation de sélection ovine Nord.
184. Association (loi 1901).
185. 15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly.
186. Ile-de-France, texel
187. 1er juillet 2008
188. 30 juin 2014
189. Organisme de sélection de la race ovine du mouton charolais.
190. Association (loi 1901).
191. 41, rue Général-Leclerc, BP 10, 71120 Charolles.
192. Mouton charolais
193. 1er juillet 2008
194. 30 juin 2014
195. Organisme de sélection de la race ovine romane.
196. Association (loi 1901).
197. Les Nauzes, 81580 Soual.
198. Romane
199. 1er juillet 2008
200. 30 juin 2014
201. Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin.
202. Association (loi 1901).
203. Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô.
204. Avranchin, cotentin, roussin de la Hague
205. 1er juillet 2008
206. 30 juin 2014
207. Union pour la sélection de l'ovin martinik (USOM).
208. Association (loi 1901).
209. Habitation Bonne-Mère, 97224 Ducos.
210. Martinik
211. 1er juillet 2008
212. 30 juin 2014
213. GIE Génétique ovine Sud-Est (GEN'OSE).
214. Groupement d'intérêt économique.
215. 17, allée des Genêts, 04200 Sisteron.
216. Préalpes du Sud, mérinos d'Arles, mourerous
217. 1er juillet 2008
218. 30 juin 2014
219. Association mouton boulonnais.
220. Association (loi 1901).
221. Ferme du Héron, chemin de la Ferme, Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
222. Boulonnaise
223. 1er juillet 2008
224. 30 juin 2014
225. I-3. Espèce caprine
226. NOM DE L'ORGANISME
227. FORME JURIDIQUE
228. ADRESSE
229. NOM DE LA (DES) race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé
230. DATE D'ENTRÉE en vigueur de l'agrément
231. DATE DE FIN de validité de l'agrément
232. Capgenes.
233. Coopérative agricole.
234. 2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir.
235. Alpine, angora, corse, poitevine, saanen
236. 1er juillet 2008
237. 30 juin 2014
238. II. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS (Date de fin de validité : 30 juin 2014)
239. NOM DE L'ORGANISME
240. FORME JURIDIQUE
241. ADRESSE
242. FONCTION AGRÉÉE
243. TYPES GÉNÉTIQUES CONCERNÉS
244. ADN (Alliance de diffusion des nuclei).
245. Société par actions simplifiée.
246. Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben.
247. Tenue de livre généalogique.
248. Duochan. Duroc ADN. Euroc.
249. Tenue de registre zootechnique.
250. Adénia. ADN. Kantor.
251. Bretagne porc sélection.
252. Syndicat professionnel agricole.
253. Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan.
254. Tenue de registre zootechnique.
255. Large white x landrace français, Large white x piétrain.
256. Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion.
257. Coopérative agricole.
258. ZI n° 5, avenue Charles Isautier, 97410 Saint-Pierre
259. Tenue de registre zootechnique.
260. Cadina. Titan.
261. France hybrides.
262. Société par actions simplifiée.
263. Domaine du Grand-Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.
264. Tenue de livre généalogique.
265. FH004. FH012. FH016. FH019. FH025.
266. Tenue de registre zootechnique.
267. FH100. Galaxy 300. Galaxy 480. Galaxy 900. Maxter 304 ou maxter.
268. Gène +.
269. Société par actions simplifiée.
270. 12, rue du Moulin, 62134 Erin.
271. Tenue de livre généalogique.
272. DRB. DRC. Duroc gène +. Musclor. Taï Zumu.
273. Tenue de registre zootechnique.
274. Alfa +. Défi +. DRX. Duca. GP landrace x duroc ou duna. Syra. Youli. Youna.
275. Horizon +.
276. Société à responsabilité limitée.
277. ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche.
278. Tenue de livre généalogique.
279. Piétrain horizon +.
280. Livres généalogiques Porcins Collectifs.
281. Association (loi 1901).
282. 149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12
283. Tenue de livre généalogique.
284. Landrace français. Large white lignée femelle. Large white lignée mâle. Piétrain.
285. Association des livres généalogiques, collectifs des races locales de porcs (LIGERAL).
286. Association (loi 1901).
287. 149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12.
288. Tenue de livre généalogique.
289. Basque. Bayeux. Cul noir limousin. Gascon. Nustrale. Porc blanc de l'Ouest.
290. Nucleus.
291. Société anonyme.
292. Les Ruralies-Vouillé, BP 80004, 79231 Prahecq.
293. Tenue de livre généalogique.
294. Duroc nucleus, nushan.
295. Tenue de registre zootechnique.
296. Carlyne. Durance. Nucleus. Nushan 33. Porcneuf. Porcneuf 81. Rocland. Sélune.
297. Pen ar lan France.
298. Société civile agricole.
299. Route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent.
300. Tenue de livre généalogique.
301. Gallia. Neckar. P76. Piétrain NN pen ar lan. Redone.
302. Tenue de registre zootechnique.
303. Naïma.
304. PIC France.
305. Société anonyme.
306. 17, rue du Sabot, zoopole BP 48, 22440 Ploufragan.
307. Tenue de livre généalogique.
308. GP 1010. GP 1020. GP 1120 (ou PIC 408). GP 1125 (ou PIC 337).
309. Tenue de registre zootechnique.
310. Camborough hybride (ou GP1050). Camborough 15. GP 1062. PIC 410.
311. TOPIGS France.
312. Société par actions simplifiée.
313. Linglaz, BP 76, 29470 Loperhet.
314. Tenue de livre généalogique.
315. Topigs Lignée B. Topigs Lignée E (Tempo). Topigs Lignée P (TOP Pi). Topigs Lignée Y. Topigs Lignée Z.
316. Tenue de registre zootechnique.
317. Topigs 40.
318. L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 501 / CEE. L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 504 / CEE.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 octobre 2007 : art. Annexe