Arrêté du 19 décembre 2000 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 4 juillet 2008.

TexteArrêté du 19 décembre 2000
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000019427090
Texte parentLEGITEXT000019394294
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 19 décembre 2000 (version du 4 juillet 2008)Légifrance →

1. ETABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS ONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHEQUES

2. Région Alsace

3. Bas-Rhin

Bibliothèque municipale de Strasbourg

4

Bibliothèque de la communauté de communes de Sélestat

1

Bibliothèque humaniste de Sélestat

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

4. Haut-Rhin

Bibliothèque municipale de Colmar

2

Bibliothèque municipale de Mulhouse

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

5. Région Aquitaine

6. Dordogne

Bibliothèque municipale de Périgueux

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

7. Gironde

Bibliothèque municipale de Bordeaux

3

Bibliothèque municipale de Libourne

1

Bibliothèque municipale de Mérignac

1

Bibliothèque municipale de Pessac

1

Bibliothèque municipale de Saint-Médard en Jalles

1

Bibliothèque municipale de Talence

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

8. Landes

Bibliothèque municipale de Dax

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Lot-et-Garonne

1

Bibliothèque municipale d'Agen

1

9. Pyrénées-Atlantiques

Bibliothèque municipale de Bayonne

1

Bibliothèque municipale de Biarritz

1

Bibliothèque municipale de Pau

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

10. Région Auvergne

11. Allier

Bibliothèque municipale de Montluçon

1

Bibliothèque municipale de Moulins

1

Bibliothèque municipale de Vichy

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val d'Allier

1

12. Cantal

Bibliothèque municipale d'Aurillac

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bibliothèque municipale du Puy

1

13. Puy de Dôme

Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise

4

Bibliothèque municipale de Riom

1

Bibliothèque municipale de Thiers

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

14. Région Bourgogne

15. Côte-d'Or

Bibliothèque municipale de Beaune

1

Bibliothèque municipale de Dijon

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

16. Nièvre

Bibliothèque municipale de Nevers

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

17. Saône-et-Loire

Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône

1

Bibliothèque municipale de Mâcon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

18. Yonne

Bibliothèque municipale d'Auxerre

1

Bibliothèque municipale de Sens

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

19. Région Bretagne

20. Côtes-d'Armor

Bibliothèque municipale de Saint-Brieuc

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

21. Finistère

Bibliothèque municipale de Brest

5

Bibliothèque municipale de Quimper

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

22. Ille-et-Vilaine

Bibliothèque municipale de Rennes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole

1

23. Morbihan

Bibliothèque municipale de Lorient

1

Bibliothèque municipale de Vannes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

24. Région Centre

25. Cher

Bibliothèque municipale de Bourges

1

Bibliothèque municipale de Vierzon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

26. Eure-et-Loir

Bibliothèque municipale de Chartres

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

27. Indre

Bibliothèque municipale de Châteauroux

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

28. Indre-et-Loire

Bibliothèque municipale de Joué-lès-Tours

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

29. Loir-et-Cher

Bibliothèque municipale de Blois

1

Bibliothèque municipale de Romorantin-Lanthenay

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

30. Loiret

Bibliothèque municipale d'Orléans

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bibliothèque municipale de Montargis

1

31. Région Champagne-Ardennes

32. Ardennes

Bibliothèque municipale de Charleville-Mézières

1

Bibliothèque municipale de Sedan

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

33. Aube

Bibliothèque intercommunale de Troyes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

34. Marne

Bibliothèque municipale d'Epernay

1

Bibliothèque municipale de Reims

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

35. Haute-Marne

Bibliothèque municipale de Chaumont

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

36. Région Corse

37. Corse-du-Sud

Bibliothèque départementale de prêt

1

38. Haute-Corse

Bibliothèque municipale de Bastia

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

39. Région Franche Comté

40. Doubs

Bibliothèque municipale de Besançon

2

Bibliothèque municipale de Montbéliard

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

41. Jura

Bibliothèque municipale de Dole

2

Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

42. Haute-Saône

Bibliothèque départementale de prêt

1

43. Territoire de Belfort

Bibliothèque municipale de Belfort

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

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