Décret n°2008-902 du 4 septembre 2008 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2008-902 du 4 septembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019430906
Texte parentLEGITEXT000019430900
Référencearticle 1 du décret n°2008-902 du 4 septembre 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Est supprimée à l'article 1er du décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 susvisé la rubrique suivante :

2. « Institut national polytechnique de Grenoble

3. Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble.

4. Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble.

5. Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble.

6. Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble.

7. Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble.

8. Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.

9. Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble.

10. Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985 : art. 1

Aller plus loin

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