Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 8 juin 2006 susvisé est, à compter du détachement dans l'emploi des agents concernés, ainsi modifiée : Au III, est substituée aux rubriques du 1° « Directeur et délégué interrégional » :
2. Directeur interrégional des douanes et droits indirects Circonscriptions territoriales : Ile-de-France, Roissy, Marseille
3. 3
4. 110
5. Chef de service interrégional des douanes et droits indirects Circonscriptions territoriales : Lille, Metz, Dijon, Lyon, Bordeaux, Nantes, Rouen, Martinique
6. 8
7. 90
8. La rubrique suivante :
9. Directeur interrégional des douanes et droits indirects Circonscriptions territoriales : Paris, Roissy, Marseille
10. 3
11. 110
12. Circonscriptions territoriales : Lille, Metz, Dijon, Lyon, Montpellier, Bordeaux, Nantes, Rouen, Antilles-Guyane
13. 9
14. 90
15. Au III, est substituée à la rubrique du 2° « Directeur et chef de service régional » :
16. Directeur régional des douanes et droits indirects Circonscriptions territoriales : Paris, Paris-Est, Orly, Paris-Ouest, Dunkerque, Valenciennes, Picardie, Nancy, Strasbourg, Mulhouse, Champagne-Ardenne, Centre, Franche-Comté, Chambéry, Léman, Auvergne, Marseille, Nice, Corse, Provence, Montpellier, Perpignan, Midi-Pyrénées, Bayonne, Nantes, Bretagne, Poitiers, Rouen, Basse-Normandie, Le Havre, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie
17. 36
18. 80
19. Direction régionale de la surveillance à Roissy-en-France
20. 1
21. 80
22. Direction régionale du fret à Roissy-en-France
23. 1
24. 80
25. La rubrique suivante :
26. Directeur régional des douanes et droits indirects Directions régionales : Paris, Paris-Est, Orly, Paris-Ouest, Dunkerque, Lille, Picardie, Lorraine, Strasbourg, Mulhouse, Champagne-Ardenne, Bourgogne, Centre, Franche-Comté, Lyon, Chambéry, Léman, Auvergne, Marseille, Marseille garde-côtes, Nice, Corse, Provence, Montpellier, Perpignan, Midi-Pyrénées, Bayonne, Bordeaux, Pays de la Loire, Nantes garde-côtes, Bretagne, Poitiers, Rouen, Rouen garde-côtes, Basse-Normandie, Le Havre, Guadeloupe, Martinique, Antilles garde-côtes, Guyane, Réunion, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Mayotte
27. 44
28. 80
29. Direction régionale Roissy Voyageurs
30. 1
31. 80
32. Direction régionale Roissy Fret
33. 1
34. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 juin 2006 : art. Annexe