Arrêté du 11 septembre 2008 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2015 au 9 avril 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 11 septembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000030085398
Texte parentLEGITEXT000019525390
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 septembre 2008 (version du 1er janvier 2015)Légifrance →

1. La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

2. Un échelon central constitué par :

3. - la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

4. - la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

5. - la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

6. - la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

7. - la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

8. - des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;

9. - le cabinet.

10. La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

11. - un échelon central ;

12. - les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;

13. - les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;

14. - le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

15. La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI), constituée par :

16. - une structure de direction ;

17. - un domaine support ;

18. - cinq domaines techniques.

19. Le directeur des services de la navigation aérienne est assisté d'un adjoint, chef de service, nommé dans les conditions prévues par les dispositions du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat.

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