Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 août 2005
IdentifiantLEGIARTI000019583852
Texte parentLEGITEXT000019583847
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 août 2005Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 25 juin 1987 susvisé, les mots : Elèves de l'Ecole polytechnique admis en première année de scolarité à partir de 2004 sont remplacés par les mots : Elèves de l'Ecole polytechnique admis à l'école à partir de 2004 .
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 juin 1987 : art. 1
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