1. Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante :
2. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20120120&numTexte=35&pageDebut=&pageFin=
Arrêté du 1 février 2002 · Article
Article sans numéro
Rédaction ancienne, en vigueur du 21 janvier 2012 au 12 octobre 2016. Voir l'article aujourd'hui
TexteArrêté du 1 février 2002
Rattachement
BAP A SCIENCES DU VIVANT
- Annexes
- BAP A SCIENCES DU VIVANT
IdentifiantLEGIARTI000025176165
Texte parentLEGITEXT000019594228
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