RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 1 février 2002 (version du 1er janvier 2009)Légifrance →
1. Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et sont consultables sur la base REFERENS, sous la rubrique " Consulter la base REFERENS " à l'adresse suivante :
2. http://www.education.gouv.fr/cid169/presentation-des-metiers-de-la-recherche-et-de-la-formation .html et sur le site REFERENS, à l'adresse suivante :
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.