Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 mai 2008
IdentifiantLEGIARTI000019601655
Texte parentLEGITEXT000019601652
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 mai 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La ligne n° 4. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 4. 1 suivante, avec un renvoi de bas de page supplémentaire :
2. 4. 1
3. T
4. Champ de vision et essuie-glaces (2) (3) (5).
5. 74 / 347 / CEE
2008 / 2 / CE (7)
6. X
7. X
8. X
9. (7) Applicable à compter du 1er mai 2008 aux nouveaux types de véhicules.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 novembre 2005 Divisions : Art. annexe I
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.