Décret n°2008-1067 du 17 octobre 2008 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 20 octobre 2008 au 25 décembre 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2008-1067 du 17 octobre 2008

IdentifiantLEGIARTI000019657502

Texte parentLEGITEXT000019657495

Référencearticle 1 du décret n°2008-1067 du 17 octobre 2008 (version du 20 octobre 2008)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Barèges-Gavarnie », annexé au présent décret, est homologué.

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