Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 avril 2003 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 avril 2003 : art. 19, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18
Divisions : TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS. ; TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS. ; TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS. ; TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS ; Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers. ; Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers. ; Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers. ; TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS. ; TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.
Nota : Arrêté du 8 octobre 2015, article 13 : L'arrêté du 10 octobre 2008 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers est abrogé. Toutefois, les dispositions de l'arrêté du 10 octobre 2008 précité peuvent rester applicables aux jeunes sapeurs-pompiers ayant débuté le cursus de formation avant l'entrée en vigueur du présent texte jusqu'au terme de leur formation.