Arrêté du 9 juillet 2001 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 juillet 2001.

TexteArrêté du 9 juillet 2001
IdentifiantLEGIARTI000019667642
Texte parentLEGITEXT000019667637
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 juillet 2001 (version du 12 juillet 2001)Légifrance →

1. A la date d'effet du décret n° 2001-613 du 9 juillet 2001 susvisé, l'échelonnement indiciaire applicable aux agents techniques de l'environnement est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES

ECHELON

INDICES


bruts

Agent technique principal de 1re classe

6e échelon

479

5e échelon

449

4e échelon

406

3e échelon

388

2e échelon

372

1er échelon

351

Agent technique principal de 2e classe

10e échelon

427

9e échelon

396

8e échelon

379

7e échelon

363

6e échelon

347

5e échelon

334

4e échelon

321

3e échelon

307

2e échelon

297

1er échelon

281

Agent technique

10e échelon

382

9e échelon

374

8e échelon

360

7e échelon

345

6e échelon

333

5e échelon

320

4e échelon

307

3e échelon

297

2e échelon

287

1er échelon

277

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019667642, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.