1. DIRECTIONS DE L'AVIATION CIVILE NORD, OUEST ET NORD-EST
2. Centres en route de la navigation aérienne nord, ouest et est
3. Centre d'études de la navigation aérienne
4. Service du contrôle du trafic aérien
5. Service spécial des bases aériennes Ile-de-France
6. Service technique des bases aériennes
Corps administratifs | Nombre de représentants | |||
Grades représentés | Personnel | Administration | ||
Titulaires | Suppléants | Titulaires | Suppléants | |
a) Assistants d'administration de l'aviation civile | ||||
Assistants de classe exceptionnelle | 1 | 1 | 1 | 1 |
Assistants de classe supérieure | 1 | 1 | 1 | 1 |
Assistants de classe normale | 2 | 2 | 2 | 2 |
b) Adjoints d'administration de l'aviation civile | ||||
Adjoints principaux | 1 | 1 | 1 | 1 |
Adjoints de 1re classe | 2 | 2 | 2 | 2 |
Adjoints de 2e classe | 2 | 2 | 2 | 2 |
Deux textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Même section : l'ancienne version n'a probablement pas été close par la DILA. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « ANNEXES »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
- LEGIARTI000019696433 — section « ANNEXES » — en vigueur depuis le 24 avril 2000
« ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE Corps techniques de la navigation aérienne | Nombre de représentants Grades représentés | Personnel |… »