Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
2. CATÉGORIE
3. NUMÉRO référence
4. DÉNOMINATION
5. FABRICANT ou distributeur
6. MARQUE commerciale
7. CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION : observations
8. Dimensions
9. Identification
10. Caractéristiques
11. 3
12. 28
13. Collet à arrêtoir
14. SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.
15. Diamètre du lacet : 2, 3 mm.
16. 776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon.
17. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Bagues métalliques serties. Câble traité ou non par cataphorèse.
18. 4
19. 16
20. Piège à lacet à patte
21. M. Marc Thibert, 21130 Athée.
22. Dimension du piège fermé : 17 × 38 cm.
23. 826 sur le corps du piège.
24. Double lacet ; déclenchement du piège par tirage sur dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 août 1988
Divisions : Art. ANNEXE I