Arrêté du 22 octobre 2008 · Article

Article 10

Article abrogé, en vigueur du 7 novembre 2008 au 1er janvier 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 22 octobre 2008
RattachementDispositions communes
IdentifiantLEGIARTI000019730537
Texte parentLEGITEXT000019730525
Référencearticle 10 de l'arrêté du 22 octobre 2008 (version du 7 novembre 2008)Légifrance →

1. Les jurys des concours de la formation en cinq ans d'ingénieur spécialiste des domaines de l'horticulture et du paysage du centre de formation et de recherche d'Angers (Institut national d'horticulture et de paysage) de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) sont présidés par le directeur de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) et comprennent le directeur des formations du centre de formation et de recherche d'Angers (Institut national d'horticulture et de paysage) de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest), deux enseignants-chercheurs ou leurs suppléants de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) et deux membres du corps enseignant ou leurs suppléants choisis parmi les enseignants-chercheurs des universités, les enseignants d'institut universitaire de technologie et les enseignants de classe de brevet de technicien supérieur agricole.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019730537, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.