Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 octobre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019752782
Texte parentLEGITEXT000019752772
Référencearticle 2 de l'arrêté du 28 octobre 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er et l'article 2 du même arrêté, les termes : « moniteur chef interarmées d'entraînement physique et sportif » et « moniteur interarmées d'entraînement physique et sportif » sont remplacés respectivement par les termes : « moniteur chef interarmées d'entraînement physique, militaire et sportif » et « moniteur interarmées d'entraînement physique, militaire et sportif ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 février 2007 : art. 1, art. 2
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