Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1978 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels du Conservatoire national des arts et métiers

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 mars 1978
NatureArrêté
Signé le3 mars 1978
Publié le24 mars 1978
Articles3 articles en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000019756150
RéférenceArrêté du 3 mars 1978 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels du Conservatoire national des arts et métiers, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000019756154

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux personnels du Conservatoire national des arts et métiers ci-après énumérés est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit à compter du 1er août 1977 :

2. Conservatoire national des arts et métiers

3. Indices bruts

4. Sous-directeur de laboratoire (1) :

5. (1) La carrière dans ce grade se poursuit hors échelle sous la forme d'une classe exceptionnelle.

6. Sous-directeur de laboratoire d'essais (1) :

3e échelon

1015

2e échelon

901

1er échelon

801

7. (1) La carrière dans ce grade se poursuit hors échelle sous la forme d'une classe exceptionnelle.

8. Chef de travaux :

7e échelon

801

6e échelon

721

5e échelon

630

4e échelon

561

3e échelon

498

2e échelon

440

1er échelon

379

9. Assistant-chef :

5e échelon

701

4e échelon

659

3e échelon

612

2e échelon

580

1er échelon

546

10. Chef du service des essais :

6e échelon

901

5e échelon

852

4e échelon

801

3e échelon

736

2e échelon

671

1er échelon

616

11. Physicien et chimiste principal :

3e échelon

701

2e échelon

626

1 échelon

546

12. Physicien et chimiste :

7e échelon

652

6e échelon

612

5e échelon

550

4e échelon

482

3e échelon

425

2e échelon

358

1er échelon

306

13. Chef du service de muséologie technique :

5e échelon

966

4e échelon

901

3e échelon

849

2e échelon

795

1er échelon

741

14. Conservateur adjoint des collections :

5e échelon

772

4e échelon

701

3e échelon

567

2e échelon

445

1er échelon

340

Article 2 LEGIARTI000019756155

1. L'arrêté modifié du 3 avril 1962 susvisé est abrogé.

Article 3 LEGIARTI000019756156

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Cité par 3 textes
ARRETE · modifie

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 24 mars 1978).

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