Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 30 mai 1990, dont il fait partie, abrogé le 1er septembre 2010. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.
TexteArrêté du 30 mai 1990
IdentifiantLEGIARTI000019764410
Texte parentLEGITEXT000019764403
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 mai 1990 (version du 1er septembre 1989)Légifrance →
1. L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés hors-classe, aux professeurs de lycée professionnel hors classe, aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors-classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :
Echelons
Indices bruts
7e échelon
966
6e échelon
910
5e échelon
850
4e échelon
780
3e échelon
726
2e échelon
672
1er échelon
587
Nota : Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 26 août 2010, l'échelonnement indiciaire prévu à l'article 1er de l'arrêté du 30 mai 1990 demeure applicable aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux de l'Ecole centrale des arts et manufactures.
Aller plus loin
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