Arrêté du 30 mai 1990 · Article

Article 1-1

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 1996 au 21 avril 1998.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 mai 1990
IdentifiantLEGIARTI000019768959
Texte parentLEGITEXT000019764403
Référencearticle 1-1 de l'arrêté du 30 mai 1990 (version du 1er septembre 1996)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

Echelons

Indices bruts

6e échelon

901

5e échelon

840

4e échelon

773

3e échelon

720

2e échelon

667

1er échelon

587

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