Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 30 mai 1990, dont il fait partie, abrogé le 1er septembre 2010. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.
TexteArrêté du 30 mai 1990
IdentifiantLEGIARTI000019764409
Texte parentLEGITEXT000019764403
Référencearticle 3 de l'arrêté du 30 mai 1990 (version du 1er septembre 1989)Légifrance →
1. L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés de classe normale, aux professeurs de lycée professionnel hors classe, aux professeurs techniques adjoints de classe normale et chefs de travaux pratiques de classe normale du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux de classe normale de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :
Echelons
Indices bruts
11e échelon
801
10e échelon
741
9e échelon
682
8e échelon
634
7e échelon
587
6e échelon
550
5e échelon
510
4e échelon
480
3e échelon
450
2e échelon
423
1er échelon
379
Nota : Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 26 août 2010, l'échelonnement indiciaire prévu à l'article 3 de l'arrêté du 30 mai 1990 demeure applicable aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux de l'Ecole centrale des arts et manufactures.
Aller plus loin
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