Arrêté du 15 septembre 1993 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 20 septembre 1993.

TexteArrêté du 15 septembre 1993
IdentifiantLEGIARTI000019796923
Texte parentLEGITEXT000019796919
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 (version du 20 septembre 1993)Légifrance →

Désignation de l'emploi

Niveau des responsabilités exercées

Nombre d'emplois

Nombre de points d'indice majorés par emploi

Date d'effet

Chef de section personnels, conseiller formation

C

1

15

1er août 1990

Chef de section ordonnancement

C

1

15

1er août 1991

Chef de service de surveillance

C

- 1 (0)

20

31 décembre 2001

Adjoint au chef de service de surveillance

C

4

5

1er août 1993 au 31 juillet 1994

C

3

10

1er août 1994

Technicien audiovisuel

C

1

10

1er août 1994

Régisseur de recettes

C

+ 1 (1)

20

1er janvier 2002

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019796923, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.