Arrêté du 4 avril 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er mars 2016.

TexteArrêté du 4 avril 1991
IdentifiantLEGIARTI000032046309
Texte parentLEGITEXT000019868090
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 avril 1991 (version du 1er mars 2016)Légifrance →

1. Sont publiées au Journal officiel de la République française les décisions portant nomination de fonctionnaires aux emplois énumérés ci-après :

2. I.-Services déconcentrés

3. Directeur régional de la jeunesse, des sports et les loisirs ;

4. Directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs ;

5. Directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs.

6. II.-Etablissements publics

7. a) Instituts nationaux

8. Directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire :

9. Directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.

10. b) Ecoles nationales

11. Directeur de l'Institut français du cheval et de l'équitation ;

12. Directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ;

13. Directeur de l'Ecole nationale de voile.

14. c) Centres d'éducation populaire et de sport

15. Directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (C. R. E. P. S.).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032046309, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.