Arrêté du 8 février 1991 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 24 février 1991.

TexteArrêté du 8 février 1991
IdentifiantLEGIARTI000019868129
Texte parentLEGITEXT000019868124
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 février 1991 (version du 24 février 1991)Légifrance →

1. Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par un coefficient tel qu'il est fixé à l'article 1er ci-dessus.

2. La somme des points ainsi obtenus forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.

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